Année : 2024
Conseil communal du 12 novembre 2024
1) Approbation des Procès-verbaux des séances du 24/09/2024 et 24/10/2024 2) Assemblée générale de la SPI : Approbation de l’ordre du jour de l’Intercommunale 3) Assemblée générale de la CILE : Approbation de l’ordre du jour de l’intercommunale 4) Assemblée générale de ECETIA : Approbation de l’ordre du jour de l’Intercommunale 5) Assemblée générale de […]
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Conseil Communal du 24 octobre 2024
1) Assemblée générale d’IMIO : Approbation de l’ordre du jour de l’intercommunale 2) Assemblée générale de l’AIDE: Approbation de l’ordre du jour de l’intercommunale 3) Règlement de police administrative générale concernant la collecte des déchets provenant de l’activité usuelle des ménages et des déchets assimilés à des déchets ménagers – Actualisation et modifications : Approbation […]
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Plan d’aménagement forestier : cela vous regarde !
Le CODE FORESTIER de 2008, en son Chapitre III – Des plans d’aménagement, impose la rédaction d’un plan d’aménagement pour tous les bois et forêts des personnes morales de droit public d’une superficie supérieure à 20 ha d’un seul tenant. Le dernier aménagement forestier d’Ouffet, datant de 2002, est devenu obsolète et il convient d’établir […]
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Conseil communal du 24 septembre 2024
1) Approbation du Procès-verbal du la séance du 26/08/2024 2) Association de projet « Promotion sociale OVA » : Approbation des comptes, du rapport d’activités et du rapport du Réviseur d’entreprise 2023 Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu la décision du Conseil communal d’Ouffet, en séance du 22/02/2016, d’adhérer à […]
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Conseil Communal du 26 août 2024
1) Approbation du Procès-verbal du la séance du 22/07/2024 2) Décret gouvernance – rapport de rémunération 2024 ex.2023 Télécharger le fichier en annexe 3) Règlement de police relatif à la cueillette de menus produits dans les bois de la Commune Le Conseil communal a décidé : Article 1 : Sans préjudice de l’application du Code […]
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Conseil communal du 22 juillet 2024
1) Conseil communal : Droit d’interpellation directe par la population – Modifications : Approbation Un Conseil communal du 28 novembre 2018 avait arrêté le principe et le règlement relatif à l’octroi d’un droit d’interpellation directe et orale par la population. Afin d’améliorer son fonctionnement un nouveau règlement a été adopté : – Le droit d’interpellation directe […]
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Conseil communal du 24 juin 2024
1. Centre Culturel de Huy – Reconduction de l’affiliation pour la période 2026-2030 Une convention de 2008 marque le début de la collaboration entre le CCAH et la Commune d’Ouffet. Un courrier du Centre culturel, daté du 21/05/2024, propose à la Commune d’Ouffet de prolonger son affiliation dès 2026 et ce jusqu’en 2030. Le Conseil […]
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Conseil communal du 27 mai 2024
Approbation de l’ordre du jour de l’Assemblée Générale des Intercommunales : ORES, PISCINE DE BERNARDFAGNE & CO, INTRADEL, CILE, ECETIA, SPI, AIDE Comptabilité communale – Compte Ex.2023 Au service ordinaire, le résultat budgétaire positif est de 717.188,20€ à l’ex. propre avant prélèvement et le résultat global est de 1.572.154,11€. Au service extraordinaire, le résultat budgétaire positif […]
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Conseil Communal du 22 avril 2024
1) Ordre du jour des intercommunales 1.1 IMIO : approbation de l’ordre du jour de la prochaine assemblée générale. 2) Certification de Gestion forestière durable PEFC – Signature de la nouvelle Charte Depuis 2002, la Wallonie soutient le développement de la certification forestière PEFC, un label qui promeut une gestion forestière à la fois respectueuse […]
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Conseil communal du 25 mars 2024
1) Budget communal 2024 : Choix de la balise d’emprunt – Ratification de la Collège 11/01/24 Une circulaire du 20 juillet 2023, relative à l’élaboration des budgets des communes de la Région wallonne pour l’année 2024 précise qu’à partir de 2024, le choix est donné à la commune soit de se maintenir dans le schéma […]
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